RESPONSABILITE

1. 1. CONTENU DE L’OFFRE EN LIGNE
L’auteur n’accorde aucune garantie relative à l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations fournies. Les droits à dédommagement contre l’auteur, qui se rapportent à des dommages de type matériel ou idéel causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations proposées ou par l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes, sont par principe exclus.
Toutes les offres sont sans engagement et données à titre indicatif. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter, supprimer ou de suspendre temporairement ou définitivement la publication de parties de pages ou de l’offre complète sans avis préalable.

2. REFERENCES ET LIENS
En cas de référence directe ou indirecte à des pages Internet externes (« hyperliens ») qui ne sont pas du domaine de la responsabilité de l’auteur, une obligation de responsabilité de la part de l’auteur est exclue. L’auteur déclare donc expressément que, lors de la mise en place du lien, les pages liées correspondantes ne contenaient pas de contenus illégaux. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou la paternité des sites reliés. Pour cette raison, il se distance expressément de tous les contenus de toutes les pages avec renvoi/lien, modifiées après la mise en place du lien. Cette déclaration s’applique à tous les liens et renvois placés au sein de l’offre propre sur Internet ainsi qu’aux saisies effectuées par des personnes externes dans les livres d’or, forums de discussion et listes de mailings établis par l’auteur. Le prestataire de la page à laquelle le lien renvoie est seul responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et notamment des dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation de telles informations proposées, et non pas la personne qui ne fait que renvoyer à la publication correspondante par le biais de liens.

3. DROITS D’AUTEUR ET DES MARQUES DE FABRIQUE
L’auteur a l’ambition de respecter les droits d’auteur des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans toutes les publications, d’utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes créés par lui-même et de se servir de graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes sans licence. Toutes les marques de fabrique et de produits spécifiés dans l’offre sur Internet et éventuellement protégées par des tiers sont sans limitation soumises aux dispositions du droit des marques de fabrique respectivement applicable et aux droits de propriété des propriétaires respectivement inscrits. Leur seule mention ne doit pas porter à la conclusion que la fabrique de marque n’est pas protégée par les droits de tiers. Le copyright des objets publiés, créés par l’auteur lui-même reste la propriété seule de l’auteur des pages. Une reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées n’est pas autorisés sans l’accord express de l’auteur.

4. PROTECTION DES DONNEES
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